SACOA Des Nations, sas ESPACE Des Nations, sasu ECO Des Nations, sasu SODAC Des Nations, sas SAPA, sas
Numéro de dépôt :
3908480
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
Présentation de la marque NATIONS AUTO 86
Déposée le 27 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SACOA Des Nations, ESPACE Des NationsTODO, ECO Des NationsTODO, la Société par Action Simplifiée (SAS) SODAC Des Nations, la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATIONS AUTO 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SACOA Des Nations domicilié(e) 21 avenue de la Loge, BP 91175 - 86062 - POITIERS Cedex 9 - France, ESPACE Des NationsTODO domicilié(e) 25 avenue de la Loge - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France, ECO Des NationsTODO domicilié(e) 166 Avenue du plateau des Glières - 86000 - POITIERS - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) SODAC Des Nations domicilié(e) 13 Avenue Honoré de Balzac - 86100 - CHATELLEARAULT - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA domicilié(e) 17 Rue de bignoux - 86000 - POITIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACOA Des Nations, Mle Orliange Celine domicilié(e) 21 avenue de la Loge, BP 91175 - 86062 - POITIERS Cedex 9 - France.
La marque NATIONS AUTO 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONS AUTO 86 est expirée depuis le 27 mars 2022.
SACOA Des Nations, sas - 21 avenue de la Loge, BP 91175 - 86062 - POITIERS Cedex 9 - France
ESPACE Des Nations, sasu - 25 avenue de la Loge - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France
ECO Des Nations, sasu - 166 Avenue du plateau des Glières - 86000 - POITIERS - France
SODAC Des Nations, sas - 13 Avenue Honoré de Balzac - 86100 - CHATELLEARAULT - France
SAPA, sas - 17 Rue de bignoux - 86000 - POITIERS - France
SACOA Des Nations, Mle Orliange Celine - 21 avenue de la Loge, BP 91175 - 86062 - POITIERS Cedex 9 - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.
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